Mentions légales

Informations conformes à l’art. 7 TMG (loi allemande sur les télémédias) :

spannverbund GmbH

Auf der Lind 13

65529 Waldems

 

Tél.: +49 6126 93 01-0

Télécopie: +49 6126 93 01-10

 

zentrale@spannverbund.de

 

Société représentée par :

Directeur général : Dipl.-Ing. Stefan Böhling

 

Inscription au registre du commerce :

Amtsgericht [tribunal d’instance] Wiesbaden, HRB 18726

 

 

Numéro de TVA intracommunautaire :

DE 113878271

 

Responsable du contenu :

Stefan Böhling

Auf der Lind 13

65529 Waldems-Esch

 

Conception et réalisation du site web :

Werbeagentur Müller GmbH
Seifahrtshofstraße 8
96450 Coburg

www.wa-mueller.de


Clause de non-responsabilité :

Responsabilité concernant les contenus :

Les contenus de nos pages ont été rédigés avec le plus grand soin. Nous déclinons cependant toute responsabilité pour l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales selon l'art. 7, al. 1 TMG (loi allemande sur les télémédias). Selon les articles 8 à 10 TMG, nous ne sommes cependant pas tenus, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées, ni d'effectuer des recherches sur des circonstances révélant une activité illégale. Les obligations relatives au retrait ou au blocage de l'utilisation d'informations conformément aux lois générales n'en sont pas affectées. Notre responsabilité n'est toutefois engagée ici qu'à partir du moment où nous avons connaissance d'une violation concrète de la loi. Si nous avons connaissance de telles violations de la loi, nous nous engageons à retirer immédiatement ces contenus.

 

Responsabilité concernant les liens :

Notre offre comprend des liens redirigeant vers des sites web externes de tiers dont le contenu n'est pas soumis à notre influence. Nous déclinons par conséquent toute responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'opérateur des pages web est toujours responsable des contenus des pages web vers lesquels les liens redirigent. Les pages web vers lesquelles les liens redirigent ont été contrôlées au moment de la création des liens afin de s'assurer de l'absence d'éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n'a été constaté au moment de la création des liens. Un contrôle permanent du contenu des pages web vers lesquelles les liens redirigent n'est cependant pas acceptable sans éléments concrets indiquant une violation de la loi. Si nous avons connaissance de telles violations de la loi, nous éliminerons immédiatement les liens concernés.

 

Droits d'auteur :

Les œuvres et les contenus réalisés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit des auteurs allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et tout type d'utilisation dépassant les limites fixées par les droits d'auteur requièrent l'autorisation écrite de l'auteur respectif. Les téléchargements et les copies de ce site sont uniquement destinés à des fins privées et non commerciales. Si les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant du site, les droits d'auteur de tiers seront respectés. Les contenus de tiers sont signalés en tant que tel. Si vous constatez toutefois une violation des droits d'auteur, nous vous prions de bien vouloir nous en informer. Nous retirerons immédiatement ces contenus si nous avons connaissance de violations de la loi.


Source: twigg.de